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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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LE CLARIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLARIVAL
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1229940
Date de dépôt :
28/02/1983
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/02/2013

Présentation de la marque LE CLARIVAL

Déposée le 28 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CLARIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2232382) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2232382) - 75019 - France.

La marque LE CLARIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLARIVAL est expirée depuis le 28 février 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2232382) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2232382) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation n°2008908 - Publication au BOPI 1992-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232382 - Publication au BOPI 2002-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350101 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231341 - Publication au BOPI 1997-01-20

Vins, spiritueux et liqueurs.