Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DE LA RUCHE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3789498
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2020
LE CELLIER DE LA RUCHE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LE CELLIER DE LA RUCHE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CELLIER DE LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CELLIER DE LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER DE LA RUCHE est expirée depuis le 10 décembre 2020.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Vins.