La voie des Papes
Présentation de la marque La voie des Papes
Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La voie des Papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La voie des Papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La voie des Papes arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 21 juillet 2008 - retrait partiel n°477402 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26
Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689266 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27