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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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JULES BRAISSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES BRAISSOL
CASTEL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3240083
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
JULES BRAISSOL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque JULES BRAISSOL

Déposée le 29 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULES BRAISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer,33295 BLANQUEFORT Cédex - 33295 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque JULES BRAISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES BRAISSOL est expirée depuis le 29 juillet 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, société anonyme - 24 rue Georges Guynemer,33295 BLANQUEFORT Cédex - 33295 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).