Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
/
JARDIN DU MIDI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN DU MIDI
CASTEL FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1231257
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013

Présentation de la marque JARDIN DU MIDI

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2234373) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2234373) - 75019 - France.

La marque JARDIN DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JARDIN DU MIDI est expirée depuis le 24 mars 2013.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2234373) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2234373) - 75019 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation n°2016498 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234373 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60128 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60127 - Publication au BOPI 1991-11-22

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.