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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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HD HAPPY DAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

HD HAPPY DAY
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3467527
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
HD HAPPY DAY de CASTEL FRERES

Présentation de la marque HD HAPPY DAY

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HD HAPPY DAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD HAPPY DAY est expirée depuis le 4 décembre 2016.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 459202875


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Boissons alcoolique à l'exception des bières.