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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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GRAPPE FLEURIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPPE FLEURIE
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1213512
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022

Présentation de la marque GRAPPE FLEURIE

Déposée le 21 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque GRAPPE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAPPE FLEURIE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Renouvellement sans limitation n°2008465 - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225993 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60128 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°60127 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496559 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

Vins.