Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAIN DE FRUIT
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4039592
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GRAIN DE FRUIT de CASTEL FRERES

Présentation de la marque GRAIN DE FRUIT

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN DE FRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701283 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) notamment boissons à base de vin, boissons aromatisées à base de vin.