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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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GRAIN D'OC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAIN D'OC
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3445233
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/08/2026
GRAIN D\'OC de CASTEL FRERES

Présentation de la marque GRAIN D'OC

Déposée le 9 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAIN D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque GRAIN D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN D'OC arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625432 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04

– bières ; eaux minérales gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations.

– boissons alcooliques (à l'exception des bieres et des vins. Cidres digestifs ; vins de pays d'Oc ; spiritieux.

– services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services des bars, traiteurs et hoteliers.