Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE DE BOULAOUANE
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3477251
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2017
EXCELLENCE DE BOULAOUANE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque EXCELLENCE DE BOULAOUANE

Déposée le 24 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE DE BOULAOUANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DE BOULAOUANE est expirée depuis le 24 janvier 2017.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24, rue G. Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 459202875


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Vins d'origine marocaine.