Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE LES DONELIERES
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4260797
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
CUVEE LES DONELIERES de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CUVEE LES DONELIERES

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE LES DONELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DES OLIVIERS - 94337 - THIAIS - France.

La marque CUVEE LES DONELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LES DONELIERES arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, SERVICE JURIDIQUE - 1 RUE DES OLIVIERS - 94337 - THIAIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.