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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CUVEE DUCHESSE D'ARMORIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DUCHESSE D'ARMORIQUE
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3569734
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028
CUVEE DUCHESSE D\'ARMORIQUE de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CUVEE DUCHESSE D'ARMORIQUE

Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DUCHESSE D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CUVEE DUCHESSE D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DUCHESSE D'ARMORIQUE arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679547 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20

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