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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES
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CONSTANTIN VAROUGNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSTANTIN VAROUGNAT
CASTEL FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1320188
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2015

Présentation de la marque CONSTANTIN VAROUGNAT

Déposée le 13 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTANTIN VAROUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2291133) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2291133) - 75003 - France.

La marque CONSTANTIN VAROUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSTANTIN VAROUGNAT est expirée depuis le 13 août 2015.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société Anonyme - 24 rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2291133) - 33290 - France - SIREN 459202875


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2291133) - 75003 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation n°2052464 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291133 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187673 - Publication au BOPI 1995-07-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).