Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTEL FAMILIAL & INTERNATIONAL
CASTEL FRERES

Numéro de dépôt :
4434853
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
CASTEL FAMILIAL & INTERNATIONAL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CASTEL FAMILIAL & INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTEL FAMILIAL & INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique, Monsieur Romain VIGNEAU domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CASTEL FAMILIAL & INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL FAMILIAL & INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , REMILLONS , LE VIN CARRÉ , Jean Valestrel, né de la Provence , LES ORMES DE CAMBRAS NÉ D'UN GRAND CEPAGE


CASTEL FRERES - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


CASTEL FRERES, Service Juridique, Monsieur Romain VIGNEAU - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 10 août 2020 - Renonciation partielle n°792452 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Ustensiles et récipients pour la cuisine; verrerie à usage domestique ou alimentaire, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ;

Bières; boissons sans alcool à savoir boissons à base de vin désalcoolisé (à l'exception des vins allemands désalcoolisés); apéritifs et cocktails sans alcool; boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin et boissons sans alcool aromatisées à base de vin désalcoolisé (à l'exception des vins allemands désalcoolisés) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; boissons aromatisées à base de vin, à l'exception des vins allemand ;

Services de vente au détail ou en gros d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de verrerie, de porcelaine et faïence, de verres à boire, de carafes, de tire-bouchons, de boissons alcooliques et non alcooliques, à l'exception des vins allemands ; présentation de boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception des vins allemands sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception des vins allemands ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception des vins allemands ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de boutiques ;

Organisation de voyages dans le domaine de l'oenotourisme; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme; location de chambres d'hôtes dans le domaine de l'oenotourisme ;

Cafés; restaurants; débits de boissons; bars; location de salles pour réception; réservation de logements temporaires (chambres d'hôtes); information en matière d'oenologie (dégustation de vins [fourniture]) ; conseils en oenologie (dégustation de vins [fourniture]); services de dégustation de vins (fourniture de boissons); à l'exclusion de tout usage au sein d'exploitations touristiques de type camping, étoilés et non étoilés, mobil homes, chalets, gîtes, appartements.