CASTEL Depuis 1949
Présentation de la marque CASTEL Depuis 1949
Déposée le 20 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL Depuis 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CASTEL Depuis 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTEL Depuis 1949 est expirée depuis le 20 mars 2023.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519702 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23