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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CAPITAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITAN
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1294640
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2024

Présentation de la marque CAPITAN

Déposée le 28 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CAPITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPITAN arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2039009 - Publication au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273576 - Publication au BOPI 2004-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60387 - Publication au BOPI 1992-02-19

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574501 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-23

Vins, liqueurs et spiritueux.