Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP DUNEL
CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4143456
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
CAP DUNEL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CAP DUNEL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP DUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CAP DUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DUNEL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins.