Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CASTANIER JEAN-BAPTISTE et DOMINIQUE FERME DE LA BLAQUIERE
/
BOUQUET DE BREBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET DE BREBIS
CASTANIER JEAN-BAPTISTE et DOMINIQUE FERME DE LA BLAQUIERE

Numéro de dépôt :
99783446
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque BOUQUET DE BREBIS

Déposée le 29 mars 1999 par la société CASTANIER JEAN-BAPTISTE et DOMINIQUE FERME DE LA BLAQUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la société CASTANIER JEAN-BAPTISTE et DOMINIQUE FERME DE LA BLAQUIERE domicilié(e) 12520 VERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 439 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTANIER JEAN BAPTISTE - France.

La marque BOUQUET DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET DE BREBIS est expirée depuis le 29 mars 2009.


CASTANIER JEAN-BAPTISTE et DOMINIQUE FERME DE LA BLAQUIERE - 12520 VERRIERES - France - SIREN 351439955


CASTANIER JEAN BAPTISTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits laitiers. Fromages au lait de brebis.