Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CASSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSARD domicilié(e) Le Clos de la Mondonne - 16400 - LA COURONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 485 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme. Laëtitia CANEZZA domicilié(e) CEI - Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - Futuroscope Cedex - France.
La marque CASSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSARD arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.
CASSARD a également déposé les autres marques suivantes : SOLPAK , FILWOOD
CASSARD, Société à responsabilité limitée - Le Clos de la Mondonne - 16400 - LA COURONNE - France - SIREN 504485392
IP SPHERE, Mme. Laëtitia CANEZZA - CEI - Téléport 1, 2 avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - Futuroscope Cedex - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Combustibles ; granulés combustibles ; combustibles d'allumage ; combustibles d'origine biologiques ; charbon de bois ; briquettes de bois ; bois ; bois à brûler ; charbon de bois [combustible] ; charbon de bois végétal ; bois utilisé comme combustible ; allume-feu [bois d'allumage] ; briquettes de charbon de bois ; charbon de bois pour gril ; copeaux de bois pour l'allumage ; copeaux de bois utilisés comme combustible ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; briquettes combustibles ; copeaux de bois pour le fumage d'aliments ; produits combustibles à base de copeaux de bois agglomérés ; copeaux de bois pour fumer et aromatiser les aliments ; combustible pour barbecue à base de copeaux de bois ; produits à base de charbon de bois utilisés comme combustible ;
Machine de concassage ; convertisseur de déchets ; broyeuse ; machines horticoles ; machines agricoles ; machines à écorcer ; machines à empiler ; hache-paille ; machines à sylviculture ; machines de recyclage ; machines à débroussailler ; taille-haie ; machines à comprimer ; scarificateur de gazon ; fendeuses de bûches ; sécateur pour branches ; élagueurs ; sécateurs d'élagage ; machines à découper les ordures ; bennes pour la tonte de végétaux [machines ou parties de machines] ; équipements et appareils pour l'agriculture, le jardinage et la sylviculture ; machines d'épandage des sols ; compresseurs [machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; déchiqueteuses [machines] ; machines de gestion et de recyclage des déchets ; machines de production et de transformation des matériaux ; machines pour fendre le bois ; mécanismes robotisés pour le travail du bois ; moulins et broyeurs ; scies à bois [machines] ; raboteuses à bois [machines] ; scies à bois électriques ; machines à travailler le bois ; machines pour broyer le bois ; machines à découper le bois en copeaux ; machines électriques pour le coupage et le fendage de bûches de bois de chauffage ; appareils de compactage de déchets [machines] ; appareils pour la récupération des déchets [machines] ; compresseurs à utiliser avec les détritus ; dispositifs de broyage pour recyclage [machines] ; machines de compostage ; machines de recyclage ; machines pour broyer les déchets horticoles ; machines pour le tri de déchets ; machines pour le broyage de déchets ; transporteurs d'ordures et de déchets ;
Services de vente au détail et en gros de bois, de combustibles, de briquettes de bois, d'allume-feu ; services de vente au détail et en gros de litières pour animaux, de matériaux isolants ; services de vente au détail et en gros de clôtures grillagées ; Clôtures métalliques ; Matériaux métalliques pour clôtures ; Appareils d'alimentation de clôtures électriques ; Clôtures non métalliques ; Services de vente au détail et en gros de machines à comprimer, machines-outils pour le travail du bois, machines de production et de transformation des matériaux ;
Réparation de clôtures ; pose de clôtures ; services d'installation de clôtures de sécurité ; installation de clôtures temporaires ; location d'extracteurs d'arbres ; services d'enlèvement de déchets [nettoyage] ; réparation ou entretien de machines et d'appareils de broyage de déchets ; réparation ou entretien de machines et d'appareils de compactage de déchets ;
Transport terrestre ; transport de chargements ; transport et entreposage de déchets et matériaux de recyclage ; emballage et stockage de produits ; stockage de combustibles ; services de livraison de combustibles ; acheminement de marchandises ; collecte, entreposage, transport et livraison de produits ;
Sciage de bois ; travaux sur bois ; préservation du bois ; abattage et débitage du bois ; services de traitement, recyclage et valorisation de détritus et déchets ; traitement de matières combustibles ; location d'appareils et de machines de compactage de déchets ; location d'appareils et de machines de broyage de déchets ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de compactage de déchets ; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de broyage de déchets ;
Traitement d'écorce d'arbre ; services de plantation d'arbres, d'horticulture et de conception d'aménagement paysagers ; services de conseils en matière de plantation d'arbres ; transformation de bambou, d'écorces d'arbres, de rotin, de vignes ou d'autres matériaux naturels ; chirurgie des arbres ; entretien de pelouse ; conception et entretien de jardins ; mise à disposition d'informations en matière de plantation d'arbres de jardin ; services de conseils en matière de plantation d'arbres.
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