Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSANELLI CIE
Cassanelli & Cie

Numéro de dépôt :
968113
Date de dépôt :
06/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CASSANELLI CIE

Déposée le 6 octobre 1976 par Cassanelli & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASSANELLI CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cassanelli & Cie domicilié(e) (soc. an.), Mondouzil (Haute-Garonne). - France.

La marque CASSANELLI CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CASSANELLI CIE est expirée depuis le 6 octobre 1986.

Cassanelli & Cie a également déposé les autres marques suivantes : SBM , (Marque figurative) , TUNET , (Marque figurative) , ATAC


Cassanelli & Cie - (soc. an.), Mondouzil (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

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