Déposée le 30 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFACASA CANAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASITA domicilié(e) 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 078 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASITA domicilié(e) 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.
La marque SOFACASA CANAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASITA, SARL - 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 403078538
CASITA - 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553649 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476397 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-07-22
Meubles, miroirs cadres en bois. Osier brut Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Vaisselle et verrerie (récipients) non en métaux précieux. Tissu et produits textile, à savoir : linge de lit, de bain, de maison et de table. Couvertures de lit, rideaux Tapis, paillassons, nattes Décorations arbres de noël. jouets Publicité, travaux de bureau Conseils en organisation et directions des affaires, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Information ou renseignements d'affaires Entreposage de marchandises, organisations de voyages, réservation de place de voyage
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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