Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSICA
CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & CIE, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1475638
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1998

Présentation de la marque NOSICA

Déposée le 4 juillet 1988 par la société CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque NOSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSICA est expirée depuis le 4 juillet 1998.

CASINO a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALTESSA , AUTO-CASINO , CASEYDOR , MAGNITUDE , SLADE , C.A.S. , GUIPÉ , CASINO , GAMME PREMIER PRIX QUALITE CASINO


CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & CIE, Société en commandite par actions - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;pickles;à l'exclusion des conserves alimentaires et salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre;sauces, épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.