Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASINO DE FRANCE
CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & CIE, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1460722
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1997
CASINO DE FRANCE de CASINO

Présentation de la marque CASINO DE FRANCE

Déposée le 18 décembre 1987 par la société CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASINO DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CASINO DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO DE FRANCE est expirée depuis le 18 décembre 1997.

CASINO a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGUERITE , ALTESSA , NOSICA , AUTO-CASINO , CASEYDOR , MAGNITUDE , SLADE , C.A.S. , GUIPÉ , CASINO


CASINO, ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD PERRACHON & CIE, Société en commandite par actions - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre GALLUS);extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sacou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins et autres boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.