Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT CASINO
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4343980
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
LE PETIT CASINO de CASINO GUICHARD PERRACHON

Présentation de la marque LE PETIT CASINO

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT CASINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 cours Antoine Guichard - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PETIT CASINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CASINO arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 cours Antoine Guichard - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 11 février 2019 - Concession de licence n°748637 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Services de vente au détail de produits alimentaires, en particulier de produits d'épicerie, de boulangerie, de pâtisserie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, de plats préparés, de boissons alcooliques et non alcooliques, de fruits et légumes, produits agricoles, horticoles et forestiers, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, de parfumerie, équipement pour le ménage ou la cuisine, récipients et ustensiles pour la réalisation de tâches ménagères courantes, articles de papeterie, petite maroquinerie, meubles, jeux, jouets, chaussures et produits textiles ; services de vente au détail de produits électriques à savoir produits électroménagers, appareils et matériel audio-visuel, équipement informatique, appareils pour le soin du corps et de la personne, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils pour l'éclairage ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; traitement administratif de commandes prises par téléphone ou par Internet ; publicité ; organisation de manifestations, d'expositions et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion de produits pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle liées ou non à l'usage d'une carte ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de courses, de repas et de plats cuisinés à domicile ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.