Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMALICES
CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1556241
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1999

Présentation de la marque TOMALICES

Déposée le 16 octobre 1989 par la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TOMALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMALICES est expirée depuis le 16 octobre 1999.

CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : CASINO , VOIE LACTEE , VALLIA , RUNNER , GAMBLER PARTY , ERA , QF QUICK FRANCE HAMBURGER RESTAURANT , YOFRUITS , SOMACA , GRAND MER


CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Des fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves et notamment des purées de tomates