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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAWOOD
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CASAWOOD Constructeur de Maisons ossature bois Vivre Ecologique! une réalité pour tous
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASAWOOD Constructeur de Maisons ossature bois Vivre Ecologique! une réalité pour tous
CASAWOOD SARL

Numéro de dépôt :
3542944
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/12/2017
CASAWOOD Constructeur de Maisons ossature bois Vivre Ecologique! une réalité pour tous de CASAWOOD

Présentation de la marque CASAWOOD Constructeur de Maisons ossature bois Vivre Ecologique! une réalité pour tous

Déposée le 11 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CASAWOOD Constructeur de Maisons ossature bois Vivre Ecologique! une réalité pour tous »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAWOOD domicilié(e) 934 Rue de l'Eglise,71500 SORNAY - 71500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 605 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN AVOCATS domicilié(e) 112 Rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAWOOD Constructeur de Maisons ossature bois Vivre Ecologique! une réalité pour tous est expirée depuis le 11 décembre 2017.


CASAWOOD SARL - 934 Rue de l'Eglise,71500 SORNAY - 71500 - France - SIREN 500605118


ACCEN AVOCATS - 112 Rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Appareils d'éclairage et chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Constructions non métalliques ; bois de construction ; matériaux de construction ;

Affaires immobilières ; marchand de biens à savoir courtage immobilier ;

Supervision (direction) de travaux de construction, travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Architecture ; décoration intérieure.