Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RED Notice
CARRERE GROUP D.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3989050
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
RED Notice de CARRERE GROUP D.A

Présentation de la marque RED Notice

Déposée le 11 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) CARRERE GROUP D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RED Notice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRERE GROUP D.A domicilié(e) 45, ave Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 411 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Axel CARRERE, Carrere Group D.A domicilié(e) 50, ave du Président Wilson - 93214 - LA PLAINE ST DENIS - France.

La marque RED Notice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED Notice est expirée depuis le 11 mars 2023.

CARRERE GROUP D.A a également déposé les autres marques suivantes : Affaire d'Etat , MAMAN


CARRERE GROUP D.A, Société Anonyme - 45, ave Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 403411473


M. Axel CARRERE, Carrere Group D.A - 50, ave du Président Wilson - 93214 - LA PLAINE ST DENIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; articles de papeterie ; papeterie ; articles pour reliures ; autocollants ; cahiers ; calendriers ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes et cartes de voeux ; cartonnages ; clichés ; coffrets à timbres ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; serviettes et mouchoirs en papier ; craie ; crayons ; dessins ; feuilles ; fournitures scolaires ; imprimés ; journaux de bandes dessinées ; journaux ; linge de table ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; manuels ; marques pour livres ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d'art gravés ; papier d'emballage ; papier hygiénique ; papier, carton, et produits en ces matières non comprise dans d'autres classes à savoir produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ; photographies ; pinceaux ; planches à dessins ; planches à graver ; plaques à timbrer, porte-affiche en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; représentations graphiques ; revues périodiques ; sachets et feuilles d'emballage papier ou en matières plastiques (matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques ; serre-livres ; serviettes de table ; serviettes de toilette (en papier) ; support pour photographies ; supports à timbres ; tapis de table en papier ; timbres (cachets) ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres postes ; trousses à dessins. Clichés. Ronds de table en papier ;

Emissions télévisées ou radiophoniques par câble et hertzien en voie analogique ou numérique ; communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; émissions de télévision sur tous supports de retransmission ; service de transmissions d'informations par voie télématique ; service téléphoniques ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; télévision par câbles ; transmission par satellite, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transmissions de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet.

Activités sportives et culturelles ; agences pour artistes ; divertissement ; divertissements radiophonique, télévisé ; édition et publication de livres, de revues ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; éducation ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; information en matière de divertissement et d'éducation ; location de films cinématographiques, d'appareils audio, d'enregistrements sonores et phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision ; micro-édition, micro-filmage ; photographie ; montage de bandes vidéo, de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; organisation (services d'imprésarios) et réservation de places de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisations de loteries ; parc d'attractions ; planifications de réceptions ; postsynchronisation ; prêts de livre ; production de spectacles, de long métrages, de films, de séries et/ou unitaires, de dessins animés, notamment pour la télévision et sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que les publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; reportage photographique ; services d'imagerie numérique, de loisirs, de studios d'enregistrement ; studios de cinéma.