Déposée le 11 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) CARRERE GROUP D.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RED Notice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRERE GROUP D.A domicilié(e) 45, ave Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 411 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Axel CARRERE, Carrere Group D.A domicilié(e) 50, ave du Président Wilson - 93214 - LA PLAINE ST DENIS - France.
La marque RED Notice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED Notice est expirée depuis le 11 mars 2023.
CARRERE GROUP D.A a également déposé les autres marques suivantes : Affaire d'Etat , MAMAN
CARRERE GROUP D.A, Société Anonyme - 45, ave Victor Hugo - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 403411473
M. Axel CARRERE, Carrere Group D.A - 50, ave du Président Wilson - 93214 - LA PLAINE ST DENIS - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; articles de papeterie ; papeterie ; articles pour reliures ; autocollants ; cahiers ; calendriers ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes et cartes de voeux ; cartonnages ; clichés ; coffrets à timbres ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; serviettes et mouchoirs en papier ; craie ; crayons ; dessins ; feuilles ; fournitures scolaires ; imprimés ; journaux de bandes dessinées ; journaux ; linge de table ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; manuels ; marques pour livres ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d'art gravés ; papier d'emballage ; papier hygiénique ; papier, carton, et produits en ces matières non comprise dans d'autres classes à savoir produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ; photographies ; pinceaux ; planches à dessins ; planches à graver ; plaques à timbrer, porte-affiche en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; représentations graphiques ; revues périodiques ; sachets et feuilles d'emballage papier ou en matières plastiques (matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques ; serre-livres ; serviettes de table ; serviettes de toilette (en papier) ; support pour photographies ; supports à timbres ; tapis de table en papier ; timbres (cachets) ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres postes ; trousses à dessins. Clichés. Ronds de table en papier ;
Emissions télévisées ou radiophoniques par câble et hertzien en voie analogique ou numérique ; communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; émissions de télévision sur tous supports de retransmission ; service de transmissions d'informations par voie télématique ; service téléphoniques ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; télévision par câbles ; transmission par satellite, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transmissions de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet.
Activités sportives et culturelles ; agences pour artistes ; divertissement ; divertissements radiophonique, télévisé ; édition et publication de livres, de revues ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; éducation ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; information en matière de divertissement et d'éducation ; location de films cinématographiques, d'appareils audio, d'enregistrements sonores et phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision ; micro-édition, micro-filmage ; photographie ; montage de bandes vidéo, de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; organisation (services d'imprésarios) et réservation de places de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisations de loteries ; parc d'attractions ; planifications de réceptions ; postsynchronisation ; prêts de livre ; production de spectacles, de long métrages, de films, de séries et/ou unitaires, de dessins animés, notamment pour la télévision et sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que les publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; reportage photographique ; services d'imagerie numérique, de loisirs, de studios d'enregistrement ; studios de cinéma.
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