LES COUTUMIERS
Présentation de la marque LES COUTUMIERS
Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COUTUMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES COUTUMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES COUTUMIERS est expirée depuis le 27 décembre 2023.
CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250368 - Publication au BOPI 2003-10-01
Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380111 - Publication au BOPI 2003-10-23
Renouvellement sans limitation n°2025945 - Publication au BOPI 1994-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545360 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03