Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COUTUMIERS
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1255491
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2023

Présentation de la marque LES COUTUMIERS

Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COUTUMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LES COUTUMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES COUTUMIERS arrivera à expiration en date du 27 décembre 2023.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS , LEGUFRUITS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250368 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380111 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation n°2025945 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545360 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.