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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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CAVE DE VAL ET MONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVE DE VAL ET MONT
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1416814
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque CAVE DE VAL ET MONT

Déposée le 24 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CAVE DE VAL ET MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CAVE DE VAL ET MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVE DE VAL ET MONT arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315458 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation n°2072881 - Publication au BOPI 1996-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256616 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°438760 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619177 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26

Vins d'appellation d'origine.