Déposée le 9 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE POLYGONE D'OR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2373633) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2373633) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2373633) - 14120 - France - SIREN 672050085
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2373633) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373633 - Publication au BOPI 2008-05-23
Renouvellement sans limitation n°2114030 - Publication au BOPI 1998-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
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