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Marques déposées par la société CARREFOUR FRANCE
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DE S DE STAEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE S DE STAEL
CARREFOUR FRANCE

Numéro de dépôt :
1233718
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2013
DE S DE STAEL de CARREFOUR FRANCE

Présentation de la marque DE S DE STAEL

Déposée le 20 avril 1983 par la société CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE S DE STAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Société par actions simplifiée, Zone de Saint Guénault,91080 COURCOURONNES (dossier no 2240787) - 91080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2240787) - 92593 - France.

La marque DE S DE STAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE S DE STAEL est expirée depuis le 20 avril 2013.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE - Société par actions simplifiée, Zone de Saint Guénault,91080 COURCOURONNES (dossier no 2240787) - 91080 - France - SIREN 672050085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2240787) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2240787 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation n°2016074 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 17 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°377510 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 9 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150301 - Publication au BOPI 1992-10-09

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