Marque expirée - Marque en non vigueur

CHELSEA
CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460997
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque CHELSEA

Déposée le 14 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHELSEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2388962) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2388962) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHELSEA est expirée depuis le 14 avril 2018.

CARREFOUR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR VOYAGES , LAVTECH , AZURALUX , TV+ , SUMMER BOYS , TEX BASIC EQUIPMENT , LEGENDAIRE , SWEET AND SWIM , NATUREL STORY FOR A TRAVELLER'S WEAR GOOD WAY , MONTERO


CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2388962) - 14120 - France - SIREN 672050085


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2388962) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388962 - Publication au BOPI 2008-10-31

Renouvellement sans limitation n°2113265 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, des montres, et d'une faÇon générale tous produits d'horlogerie et instruments chronométriques.