Déposée le 14 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHELSEA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR FRANCE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2388962) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2388962) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR FRANCE société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2388962) - 14120 - France - SIREN 672050085
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2388962) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388962 - Publication au BOPI 2008-10-31
Renouvellement sans limitation n°2113265 - Publication au BOPI 1998-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, des montres, et d'une faÇon générale tous produits d'horlogerie et instruments chronométriques.
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