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Marques déposées par CARPEZAT Denis GEORGES
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AMECA EMBALLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMECA EMBALLAGES
CARPEZAT Denis GEORGES

Numéro de dépôt :
3249286
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
AMECA EMBALLAGES de CARPEZAT Denis GEORGES

Présentation de la marque AMECA EMBALLAGES

Déposée le 3 octobre 2003 par CARPEZAT Denis GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMECA EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est CARPEZAT Denis GEORGES domicilié(e) 32 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPEZAT DENIS domicilié(e) 32 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque AMECA EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMECA EMBALLAGES est expirée depuis le 3 octobre 2013.


CARPEZAT Denis GEORGES - 32 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France


CARPEZAT DENIS - 32 RUE DE PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Machines d'emballage ou d'empaquetage. Matières plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.