Déposée le 13 avril 2000 par CARPENTIER DANIEL et CARPENTIER OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Le PETIT FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Les déposants sont CARPENTIER DANIEL domicilié(e) 746 RUE DES CIGOGNES - 59850 - NIEPPE - France et CARPENTIER OLIVIER domicilié(e) 170 RUE DES TILLEULS - 59270 - BAILLEUL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTIER DANIEL domicilié(e) 746 RUE DES CIGOGNES - 59850 - NIEPPE - France.
La marque Le PETIT FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPENTIER DANIEL - 746 RUE DES CIGOGNES - 59850 - NIEPPE - France
CARPENTIER OLIVIER - 170 RUE DES TILLEULS - 59270 - BAILLEUL - France
CARPENTIER DANIEL - 746 RUE DES CIGOGNES - 59850 - NIEPPE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429788 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-01
Confitures. Pains viennoiseries. Pâtisseries. Confiseries. Glaces. Café. Thé. Farines. Préparations à base de céréales. Sandwichs. Pains d'épices. Pizza. Chocolat. Restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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