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Marques déposées par CARON Yves-Marie
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OTWAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

OTWAY
CARON Yves-Marie

Numéro de dépôt :
96646982
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2016

Présentation de la marque OTWAY

Déposée le 17 octobre 1996 par CARON Yves-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTWAY »

Le déposant est CARON Yves-Marie domicilié(e) Le Cabarot, rue Pasteur,38620 ST GEOIRE EN VALDAINE (dossier no 2323805) - 38620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARON Yves-Marie domicilié(e) Le Cabarot, rue Pasteur,38620 ST GEOIRE EN VALDAINE (dossier no 2323805) - 38620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTWAY est expirée depuis le 17 octobre 2016.

CARON Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : OTWAY , NORD SUD , OTWAY Australia


CARON Yves-Marie - Le Cabarot, rue Pasteur,38620 ST GEOIRE EN VALDAINE (dossier no 2323805) - 38620 - France


Monsieur CARON Yves-Marie - Le Cabarot, rue Pasteur,38620 ST GEOIRE EN VALDAINE (dossier no 2323805) - 38620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°235093 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296279 - Publication au BOPI 2000-03-01

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323805 - Publication au BOPI 2006-09-26

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir (â l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures); Sacs à main, de voyage, d'écoliers Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); Chapellerie Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].