Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITYCROSS
CARON Yves-Marie
BOSSIN Rodolphe

Numéro de dépôt :
3033979
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE

Présentation de la marque CITYCROSS

Déposée le 7 juin 2000 par CARON Yves-Marie et BOSSIN Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CITYCROSS »

Les déposants sont CARON Yves-Marie, domicilié(e) Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 St Geoire en Valdaine - France et BOSSIN Rodolphe, domicilié(e) 11 Rue Fibié, 13001 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Yves-Marie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARON Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : POWERTRAIL , SPEED - TRAILER , POWERGRIP , POWERCROSS , HEELIZER , OPTIMUM , OTWAY , POWERLIGHT , TRium , NORD SUD


CARON Yves-Marie - Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 St Geoire en Valdaine - France

BOSSIN Rodolphe - 11 Rue Fibié, 13001 Marseille - France


CARON Yves-Marie - France


Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326140 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342974 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Semelles.