Marque enregistrée - Marque en non vigueur

the puzz caroline van hamme
Caroline VANHAMME

Numéro de dépôt :
3217222
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
26/03/2013
the puzz caroline van hamme de Caroline VANHAMME

Présentation de la marque the puzz caroline van hamme

Déposée le 26 mars 2003 par Caroline VANHAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « the puzz caroline van hamme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est Caroline VANHAMME domicilié(e) BP 20,83150 BANDOL - 83150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline VANHAMME domicilié(e) BP 20,83150 BANDOL - 83150 - France.

La marque the puzz caroline van hamme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the puzz caroline van hamme est expirée depuis le 26 mars 2013.


Caroline VANHAMME - BP 20,83150 BANDOL - 83150 - France


Caroline VANHAMME - BP 20,83150 BANDOL - 83150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; bracelets ; chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets pour l'emballage. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; étagères ; fauteuil ; sièges ; literie. Ustensiles et récipients non éléctriques pour le ménage et la cuisine ; ustensiles de nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements ; chemises ; ceintures. Jeux ; jouets ; décorations pour arbre de Noël, jeux de cartes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].