Mme. caroline gravier deschamps, Agissant pour le compte de la société "An Vert Du Design" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3917950
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
Présentation de la marque An Vert Du Design
Déposée le 4 mai 2012 par madame caroline gravier deschamps
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « An Vert Du Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est madame caroline gravier deschamps domicilié(e) 17 rue de la prévoyance, rdc - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. caroline gravier deschamps domicilié(e) 17 rue de la prévoyance, rdc - 94300 - VINCENNES - France.
La marque An Vert Du Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque An Vert Du Design est expirée depuis le 4 mai 2022.
Mme. caroline gravier deschamps, Agissant pour le compte de la société "An Vert Du Design" en cours de formation - 17 rue de la prévoyance, rdc - 94300 - VINCENNES - France
Mme. caroline gravier deschamps - 17 rue de la prévoyance, rdc - 94300 - VINCENNES - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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