Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SECRETS DE CAROLINE
Mme. Caroline FEUGEAS

Numéro de dépôt :
4287911
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
LES SECRETS DE CAROLINE de Caroline FEUGEAS

Présentation de la marque LES SECRETS DE CAROLINE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par madame Caroline FEUGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SECRETS DE CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est madame Caroline FEUGEAS domicilié(e) Le Peuch - 19450 - CHAMBOULIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LES SECRETS DE CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SECRETS DE CAROLINE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.


Mme. Caroline FEUGEAS - Le Peuch - 19450 - CHAMBOULIVE - France


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795844 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; pâtés, terrines, rillettes à la viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; confits de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; charcuterie et salaisons à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; plats préparés et cuisinés conservés ou frais à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; conserves et semi-conserves à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; saindoux issu de la graisse de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; repas préparés à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; soupes à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ;

Pâtés en croute à base de viande de porc cul noir Limousin ; tourtes et tartes à base de viande de porc cul noir Limousin ; tous ces produits étant à base de viande bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ;

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de plats préparés à base de viande de porc cul noir Limousin bénéficiant de l'indication géographique Porc du Limousin ; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires visant à promouvoir la race et la viande de porc cul noir Limousin ; organisation de dégustations de produits alimentaires à base de porc cul noir Limousin à des fins commerciales ; présentation de produits alimentaires et de plats préparés à base de viande de porc cul noir Limousin sur tout moyen de communication et sur tout support publicitaire pour la vente au détail ou en gros.