Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CUVÉE DU ROI LOUIS"
Sarl Caroline de Beaulieu CIRA

Numéro de dépôt :
97702830
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque "CUVÉE DU ROI LOUIS"

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caroline de Beaulieu CIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CUVÉE DU ROI LOUIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Caroline de Beaulieu CIRA domicilié(e) DOMAINE DU BARRES, 11800 MONZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 450 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline de Beaulieu - France.

La marque "CUVÉE DU ROI LOUIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CUVÉE DU ROI LOUIS" est expirée depuis le 3 novembre 2007.

Caroline de Beaulieu CIRA a également déposé les autres marques suivantes : C DE B CAROLINE DE BEAULIEU , DELICES D'INITIES CAROLINE DE BEAULIEU


Sarl Caroline de Beaulieu CIRA - DOMAINE DU BARRES, 11800 MONZE - France - SIREN 379450661


Caroline de Beaulieu - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vins.