Marque enregistrée - Marque en vigueur

maman sans notice
Madame carole proietto

Numéro de dépôt :
4527959
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
maman sans notice de carole proietto

Présentation de la marque maman sans notice

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par madame carole proietto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maman sans notice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est madame carole proietto domicilié(e) 30 rue des Reynes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole Proietto, Madame Carole PROIETTO domicilié(e) 30 rue des Reynes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque maman sans notice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maman sans notice arrivera à expiration en date du 22 février 2029.


Madame carole proietto - 30 rue des Reynes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Carole Proietto, Madame Carole PROIETTO - 30 rue des Reynes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Tissus ;

Vêtements ; sous-vêtements ;

Broderies.