S.C.C 52.3
Présentation de la marque S.C.C 52.3
Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.C.C 52.3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.C.C 52.3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.C.C 52.3 est expirée depuis le 16 septembre 2012.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227352 - Publication au BOPI 2002-09-16
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38