FAYMOCAL
Présentation de la marque FAYMOCAL
Déposée le 20 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAYMOCAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAYMOCAL est expirée depuis le 20 juin 2019.
CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143877 - Publication au BOPI 1999-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150977 - Publication au BOPI 1992-10-30
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421762 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22