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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE
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AQUACICAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUACICAL
CARMEUSE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
92434313
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012

Présentation de la marque AQUACICAL

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91. AVENUE D'ACQUEVILLE,78670 Villennes sur Seine (dossier no 2227355) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 920 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique de PASTRE CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2227355) - 78670 - France.

La marque AQUACICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACICAL est expirée depuis le 16 septembre 2012.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , CALCIC 540 , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL


CARMEUSE FRANCE, SA - 91. AVENUE D'ACQUEVILLE,78670 Villennes sur Seine (dossier no 2227355) - 78670 - France - SIREN 711920520


Madame Frédérique de PASTRE CARMEUSE FRANCE - 91, avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2227355) - 78670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227355 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Amendement calcaire destiné à apporter du calcium en milieu aquatique