Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMA
CARMA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1639495
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2001

Présentation de la marque CARMA

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARMA domicilié(e) 1, rue des Vergers, 69760 LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMA est expirée depuis le 14 janvier 2001.

CARMA a également déposé les autres marques suivantes : GAC , Plastics Ecodesign Center , G A C GROUPEMENT POUR L'ASSURANCE DES CONSOMMATEURS , carma des services et des hommes , DIRECT CARRELAGES , G A C GROUPEMENT DES ASSURES CARREFOUR , Plastic Ecodesign Center , GAC , EcoDesign Centre , Ecodesign Center


CARMA - Société Anonyme - 1, rue des Vergers, 69760 LIMONEST - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

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