Déposée le 23 mai 2002 par CARLU PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIXATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est CARLU PHILIPPE domicilié(e) 11 RUE DE LA PRAIRIE,94440 SANTENY - 94440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLU PHILIPPE domicilié(e) 11 RUE DE LA PRAIRIE,94440 SANTENY - 94440 - France.
La marque FIXATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXATIS est expirée depuis le 23 mai 2012.
CARLU PHILIPPE - 11 RUE DE LA PRAIRIE,94440 SANTENY - 94440 - France
CARLU PHILIPPE - 11 RUE DE LA PRAIRIE,94440 SANTENY - 94440 - France
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385836 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Pièces de fixation métalliques destinées à l'industrie du bâtiment et au bricolage, à savoir supports de câbles, brides pour tubes, brides à cheviller, brides de serrage (serre-câbles) à clipper, brides de serrage (serre-câbles) à visser, articles de visserie-boulonnerie, supportage pour canalisation et colliers de fixations. Pièces de fixation en matière plastique destinées à l'industrie du bâtiment et au bricolage, à savoir brides pour tubes, brides de serrage (serre-câbles) , colliers pour tube, chevilles. Pièces de fixation en matière plastique destinées à l'industrie du bâtiment, à savoir supports de câbles, brides à cheviller, colliers isolant pour tube.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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