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Marques déposées par la société Carlos MARTINS
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CENELEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENELEC
Carlos MARTINS

Numéro de dépôt :
3458838
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CENELEC de Carlos MARTINS

Présentation de la marque CENELEC

Déposée le 23 octobre 2006 par la société Carlos MARTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENELEC »

Le déposant est la société Carlos MARTINS domicilié(e) 20 place de la République,45200 MONTARGIS - 45200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 729 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carlos MARTINS domicilié(e) 20 place de la République,45200 MONTARGIS - 45200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Carlos MARTINS a également déposé les autres marques suivantes : BMA GROUP , BMA BUREAU MAÎTRISE AMENAGEMENT BMA SYNONYME D'ENTREPRENDRE , L' Aménagement de A à Z , BMA BUREAU MAITRISE AMENAGEMENT


Carlos MARTINS - 20 place de la République,45200 MONTARGIS - 45200 - France - SIREN 442729638


Carlos MARTINS - 20 place de la République,45200 MONTARGIS - 45200 - France


Inscription le 1 mars 2007 - retrait partiel n°449552 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet total n°463445 - Publication au BOPI 2007-11-07

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;