Déposée le 14 décembre 2011 par madame CARGUERAY Marie-Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CTC Chaux Terre Chanvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est madame CARGUERAY Marie-Françoise domicilié(e) - 56310 - QUISTINIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARGUERAY Marie-Françoise, PRATMEUR domicilié(e) - 56310 - QUISTINIC - France.
La marque CTC Chaux Terre Chanvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC Chaux Terre Chanvre est expirée depuis le 14 décembre 2021.
Mme CARGUERAY Marie-Françoise, PRATMEUR - 56310 - QUISTINIC - France
Mme CARGUERAY Marie-Françoise, PRATMEUR - 56310 - QUISTINIC - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Vernis, mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;
Machines-outils ; moteur (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à travailler la pierre, machines à travailler le bois ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction verre isolant (construction).
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
Gestion des affaires commerciales ; Vente au détail et en gros de produits d'isolation thermique et phonique, de produits de chauffage et de produits de construction ; vente au détail et en gros de produits naturels pour la construction, la rénovation, l'entretien et la réparation de bâtiments ; de sable, de laines végétales, de fibres de bois, de liège, de billes de perlites, de chanvre préparé pour l'isolation ; vente au détail ou en gros de peintures, d'enduits, de badigeons, de laques, de lasures, de cires ; vente au détail ou en gros de machines de chantier, relations publiques ; campagnes publicitaires dans le domaine de la construction et de la rénovation ; étude de marchés.
Informations en matière de construction ; location de machines de chantier ; conseil en matière de construction et rénovation.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Décoration intérieure.
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