Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI CAR
CAREL S.A.

Numéro de dépôt :
94517388
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque MINI CAR

Déposée le 26 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 26, RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CAREL - France.

La marque MINI CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CAR est expirée depuis le 26 avril 2004.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL S.A. - 26, RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France - SIREN 551051419


SOCIETE CAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Produits désignés vêtements d'intérieur et d'extérieur pour homme, femme et enfant