IL SERA UNE FOIS
Présentation de la marque IL SERA UNE FOIS
Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL SERA UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IL SERA UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IL SERA UNE FOIS est expirée depuis le 20 janvier 2012.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213189 - Publication au BOPI 2002-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04